Le CCMI : le contrat de construction pour votre maison

Contrat de construction CCMI

Choisir Maisons France Confort pour réaliser la construction de sa maison individuelle, c'est s'entourer de toutes les garanties pour son projet de construction.

Maisons France Confort vous assure toutes les garanties liées à la construction d'une maison individuelle par l'intermédiaire du CCMI (Contrat de Construction d'une Maison Individuelle).

La signature du CCMI engage juridiquement Maisons France Confort à livrer une construction conforme aux termes du contrat et fait bénéficier l'acquéreur des garanties suivantes :

  • Garantie de remboursement de l'acompte perçu qui s'applique en cas de non réalisation des clauses suspensives (obtention du crédit) ou en cas de non ouverture du chantier à la date convenue.
  • Garantie de livraison au prix et dans les délais convenus qui assure de l'achèvement du chantier et d'un prix définitif.
  • Garantie biennale de bon fonctionnement qui s'applique pendant 2 ans aux biens d'équipement de la maison individuelle.
  • Garantie de parfait achèvement qui couvre les vices dénoncés lors de la première année d'occupation de la maison.
  • Garantie décennale liée à l'assurance responsabilité civile professionnelle de Maisons France Confort qui couvre pendant 10 ans les dommages ou malfaçons affectant la solidité de la construction.
  • Assurance Dommages – Ouvrage qui prend en charge le paiement de la totalité des travaux de réparation couverts par la garantie décennale.

Le CCMI inclut également un droit de rétractation de 10 jours à compter du lendemain de la première présentation de la lettre notifiant l'acte au maître de l'ouvrage.

Les clauses du Contrat de Construction de Maison Individuelle passé avec Maisons France Confort prennent en compte toutes les étapes de la construction de la maison individuelle, des fondations jusqu'aux finitions.

Le CCMI représente à la fois un gage de sécurité pour l'acquéreur et le professionnalisme de Maisons France Confort.

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Des maisons contemporaines à prix maîtrisés

Une maison contemporaine est une maison de conception moderne, caractérisée par le souci d'économie d'énergie, le respect de l'environnement et le confort qu'elle procure à ses habitants. L'architecture d'une maison contemporaine L'architecture d'une maison contemporaine est la plupart du temps de forme épurée, agrémentée fréquemment d'un toit-terrasse. Elle est souvent conçue en harmonie avec l'architecture régionale environnante. Maisons France Confort propose, à travers ses catalogues, de nombreux modèles de maisons contemporaines à l'architecture originale s'intégrant parfaitement à l'environnement local. Une maison contemporaine privilégie les grands espaces intérieurs, reliés à l'environnement naturel extérieur par de larges baies vitrées où la lumière naturelle joue un rôle fondamental. Maisons France Confort construit ses maisons contemporaines dans le respect du quota en surfaces vitrées fixé par la RT 2012. Celles-ci représentent au moins 1/6ème de la surface habitable afin de maximiser les apports solaires. Une maison écologique, économique et confortable En termes de confort, une maison contemporaine utilise des matériaux innovants et les dernières technologies afin d'optimiser le confort thermique notamment, tout en respectant les normes en vigueur (RT 2012). Maisons France Confort met en œuvre des techniques de construction et d'équipements afin d'atteindre ou de dépasser les objectifs de performances énergétiques exigés par la RT 2012 dans un souci d'économie d'énergie et dans le respect de l'environnement. Une maison sur-mesure Une maison contemporaine est une maison sur-mesure, confortable, faite en fonction des besoins des personnes qui y vivront, de leurs attentes et désirs en matière d'organisation de l'espace et de fonctionnement au quotidien. Maisons France Confort optimise les attentes de ses clients afin de construire des maisons contemporaines répondant à leurs souhaits et leurs besoins tout en s'adaptant à leur budget.
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Mode de chauffage et RT 2012

Depuis le 1er janvier 2013, les constructions neuves doivent être conformes à la Réglementation Thermique 2012 qui vise à réduire les consommations énergétiques des bâtiments. La RT 2012 exige que toute maison neuve consomme moins de 50 kWh/an/m² d'énergie primaire (chauffage, eau chaude, éclairage, climatisation, ventilation), seuil modulé en fonction de la zone climatique, de l'altitude et de la surface dans laquelle se situe la construction. Tous les modèles de maisons proposés par Maisons France Confort sont conformes à la Réglementation Thermique 2012. Le système de chauffage utilisé pour une maison individuelle doit donc satisfaire aux obligations de la RT 2012. Selon la zone géographique dans laquelle elles se situent, les Maisons France Confort préconisent plusieurs solutions de chauffage performantes pour ses constructions de maisons individuelles répondant aux exigences de la RT 2012. La chaudière gaz à condensation : Elle détient un rendement supérieur à 100 % grâce à son système de récupération de chaleur dans les fumées rejetées sous la forme de vapeur d'eau. La chaudière peut alimenter des radiateurs et/ou un plancher chauffant basse température. La Production d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) peut être réalisée au moyen : d'un chauffe-eau solaire individuel optimisé (CESI) qui nécessite la mise en place d'un seul capteur solaire ainsi que d'un ballon dont la taille est inférieure à un chauffe-eau solaire classique. d'un chauffe-eau thermodynamique indépendant de la chaudière à condensation. La chaudière hybride ou PAC hybride : Elle résulte de la combinaison de deux technologies, la chaudière à gaz à condensation et la pompe à chaleur Air/Eau (PAC). Ce système permet de favoriser, grâce à un mode de régulation spécifique, l'équipement le plus performant en termes de consommation d'énergie primaire, en fonction des conditions climatiques et des évolutions tarifaires. La part d'énergie renouvelable imposée par la RT 2012 est entièrement couverte par la pompe à chaleur. L'ECS peut être produite directement par la chaudière ou bien préchauffée en partie par la PAC via un ballon. La chaudière hybride peut représenter jusqu'à 10% d'économie par rapport à une chaudière à condensation classique. Le poêle à granulés ou à pellets : Le poêle à granulés utilise l'énergie produite par la combustion de résidus forestiers ou industriels, énergie renouvelable, associés à l'air extérieur. Le poêle à granulés est un mode de chauffage économique, performant, optimal pour les maisons basse consommation et parfaitement adapté aux maisons de moins de 100m2 conçues sur un seul niveau. En complément, des radiateurs électriques doivent être installés dans les chambres. La production d'ECS peut être prévue soit au moyen d'un CESI, chauffe-eau solaire individuel, qui permet de couvrir 60% des besoins en eau chaude , le complément pouvant être produit par un résistance électrique, soit avec un chauffe eau thermodynamique dont la production d'eau chaude est assurée par une pompe à chaleur, cette solution représentant une économie d'énergie proche de 70% par rapport à un chauffe-eau électrique. La PAC Air/Eau : La pompe à chaleur (PAC) Air/Eau est un système thermique constitué de deux éléments : L'un extérieur, l'évaporateur, qui utilise, quelle que soit la température, les calories contenues dans l'air extérieur pour évaporer à très basse pression le fluide frigorigène circulant dans la PAC et restaurer les calories vers l'unité intérieure. L'autre intérieur, le condenseur qui reçoit les calories en condensant le fluide, restituant ainsi la chaleur dans l'habitation par injection dans le circuit de chauffage central et éventuellement dans le circuit d'eau chaude. L'installation d'une pompe à chaleur (PAC) air-eau permet donc de réduire le besoin de chauffage d'une maison en utilisant l'énergie gratuite puisée dans l'air extérieur. La quantité d'électricité consommée pour permettre le fonctionnement de la PAC Air/Eau est nettement inférieure à la quantité de chaleur diffusée dans la maison (en moyenne, une pompe à chaleur (PAC) air/eau consomme 1 kWh d'électricité pour un peu moins de 3 kWh de chaleur produits). La production d'ECS peut être assurée : au moyen d'un CESI, chauffe-eau solaire individuel, qui permet par le biais de capteurs solaires et d'un ballon de stockage de couvrir 60% des besoins en eau chaude, le complément pouvant être produit par un résistance électrique, ou au moyen d'un chauffe-eau thermodynamique dont la production d'eau chaude est assurée par la pompe à chaleur, cette solution représentant une économie d'énergie proche de 70% par rapport à un chauffe-eau électrique. Une PAC Air/Eau double-service permet au chauffe-eau thermodynamique d'être intégré directement à la pompe à chaleur. Le T-Zen : Le T-zen est un système combiné permettant d'assumer 4 fonctions différentes : la ventilation double flux, le chauffage, le rafraichissement, la production d'ECS Le T-Zen est l'association d'une pompe à chaleur Air/Eau réversible et d'une ventilation double flux. Ce couplage permet la production de chaleur par la PAC et son transfert vers les différentes pièces par le réseau de ventilation double flux. La PAC produit l'ECS de façon continue sans stockage dans un ballon. Plus spécifiquement pour la Zone H3 : L'effet Joule : Réservé aux régions ensoleillées, le système à effet Joule ou chauffage électrique peut représenter une solution économique avec l'installation de panneaux rayonnant peu couteux, assurant un confort de vie et une simplicité d'utilisation. La production d'ECS peut être réalisée avec la mise en place d'un chauffe-eau thermodynamique ou d'un chauffe-eau solaire individuel (CESI). Quelque soit le moyen de chauffage envisagé, Maisons France Confort vous guidera dans votre choix afin de vous conseiller le mode de chauffage le plus performant et économique en fonction de votre maison individuelle et de vos besoins, tout en privilégiant des systèmes fonctionnant en partie avec des énergies renouvelables par respect pour l'environnement.
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