Les garanties d’un constructeur de maisons

Les Garanties d'un constructeur de maisons

Confier son projet de construction de maison individuelle à Maisons France Confort c'est s'entourer de toutes les garanties d'un grand constructeur.

Nos engagements

Membre de l'union Les Constructeurs Aménageur de la Fédération Française du Bâtiment, Maisons France Confort s'est engagé à souscrire avec les futurs acquéreurs un Contrat de Construction de Maison Individuelle. Il leur apporte la simplicité et la sécurité d'un achat garanti par de multiples clauses, dont :

  • Un prix convenu (avec interdiction de facturer toute étude d'avant-projet ou autres conceptions).
  • Des délais de construction garantis.
  • Une notice descriptive des travaux, conforme au code de la construction et de l'habitation.
  • Des appels de fonds réglementés.
  • Une garantie de remboursement de l'acompte versé.
  • Une garantie financière de bon achèvement.
  • Une garantie dommages-ouvrage.
  • Une étude thermique personnalisée de votre logement (conception, orientation, zone climatique, altitude, matériaux, équipements, consommation d'énergie).
  • 70 points de contrôle en cours de chantier et, à la fin des travaux par un organisme certificateur indépendant.
  • La garantie d'obtenir un label si ce dernier est précisé à votre contrat.

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) mis en place par LCA-FFB est régit par la loi.

Ce cadre juridique auquel adhère sans réserve Maisons France Confort couvre l'acquéreur par de nombreuses garanties contractuelles à chaque étape de la construction de sa maison individuelle.

Garantie de remboursement de l'acompte perçu

La garantie de remboursement de l'acompte perçu s'exerce dans le cas où ne sont pas réalisées, les conditions suspensives du Contrat de Construction de Maison Individuelle. Avant la date d'ouverture du chantier, nous pouvons vous demander 5 % du prix total, soit 5 % à la signature du contrat. Si telle est la formule choisie, sachez que nous n'avons pas le droit de vous demander le versement d'un dépôt de garantie.

Garantie de livraison aux prix et délais convenus

La garantie de livraison démarre à la date de début des travaux et assure un achèvement du chantier par Maisons France Confort dans les délais et au prix définis par le Contrat de Construction de Maison Individuelle.
La garantie de livraison prend fin à la réception des travaux.

Garantie de parfait achèvement

La garantie de parfait achèvement couvre les malfaçons constatées à la réception des travaux ainsi que celles qui peuvent se révéler lors de la première année. La garantie de parfait achèvement impose à Maisons France Confort d'effectuer à sa charge les travaux nécessaires de réparation des défauts constatés.

Garantie décennale

La responsabilité civile décennale de Maisons France Confort couvre pendant 10 ans les dommages pouvant compromettre la solidité de la construction ainsi que les malfaçons des équipements liés au gros œuvre.

Assurance dommage-ouvrage

L'assurance Responsabilité Civile Dommages-Ouvrage de Maisons France Confort garantit pendant 10 ans le paiement des travaux de réparation des dommages de nature décennale.

Garantie biennale de bon fonctionnement

La garantie biennale de bon fonctionnement de Maisons France Confort couvre pendant deux ans les défauts ou dysfonctionnements des éléments d'équipements de la maison. La garantie de bon fonctionnement donne l'obligation à Maisons France Confort de réparer ou de changer le matériel défectueux.

Choisissez la qualité

Chez Maisons France Confort, votre maison sera toujours conforme aux réglementations en vigueur :

  • Respect des D.T.U : les Documents Techniques Unifiés définissent les règles de l'art pour la construction traditionnelle.
  • Utilisation des produits avec A.T : un Avis Technique atteste de l'aptitude à l'emploi d'un produit ou système destiné à la construction.
  • Application de la réglementation acoustique : l'isolation acoustique (isolement aux bruits extérieurs, aux bruits intérieurs et aux bruits de choc) est régie par la Loi de 1992 et l'Arrêté de 1994.
  • Conception et réalisation selon la réglementation parasismique en vigueur : depuis 1992, la France est découpée en zones de sismicité. Selon la zone concernée, les techniques constructives sont différentes et adaptées (chaînage, section des aciers ...).
  • Application de la loi sur l'air et réversibilité.
  • Faire plus que la réglementation thermique en vigueur et garantir la conformité thermique.

Les articles qui pourraient vous intéresser

Lire la suite

Mixer le style moderne et ancien

Les grands courants de la décoration qui délimitaient fermement modernité et traditionnel ont laissé place à la tendance du mélange des styles. Une idée qui touche de plus en plus d’adeptes en ajoutant la chaleur de l’ancien aux traits épurés du contemporain. Faire construire une maison neuve est aujourd’hui à la portée de tous les goûts, avec des modèles d’architecture typiquement régionale et auréolés du charme unique de lamaison traditionnelle. Faire construire une maison neuve avec le goût de l’ancien ! Une maison neuve n’implique pas nécessairement une structure aux formes épurées, en V, en L, carrée ou rectangulaire et agrémentée d’un toit-terrasse. De nombreux modèles de maisons conformes aux différents styles régionaux proposent une architecture traditionnelle fidèle au terroir de sa localisation géographique. Des spécificités comme les matériaux employés, la forme du toit, le type des tuiles, les décorations de façade ou la couleur de l’enduit lui permettent une parfaite intégration dans son environnement. Avec une grande sélection de plans, optez pour la maison qui vous correspond. Laissez libre cours à vos envies avec des colombages dans la pure tradition normande ou bien le style tourangeau avec ses lucarnes en pierre et ses remarquables parements extérieurs. Si vous avez envie de soleil, le style provençal vous tend les bras avec des bastides, mas ou villas, équipés de génoises en toiture, de volets en bois... Toutes les maisons modernes ou traditionnelles de Maisons France Confort vous garantissent une qualité optimale dans le respect des normes en vigueur et des exigences de performance énergétique. De quoi profiter de tout le confort du neuf avec le charme tant recherché de l’ancien. Style moderne et ancien, la décoration qui fait bon ménage ! Vous avez opté pour le côté pratique d’une construction moderne. Les traits linéaires et la précision de l’univers contemporain peuvent être adoucis de belle manière avec des meubles vintages. Une décoration ancienne apportera plus de chaleur et une histoire qui tranchent à merveille avec les grands volumes des pièces ouvertes et le blanc à perte de vue. À l’inverse, une maison traditionnelle peut voir ses éléments de style ancien mis en valeur par des textures plus modernes. Des matériaux bruts comme les murs en pierre ou les poutres apparentes verront leur charme et leur cachet sublimés par la présence de mobilier aux lignes épurées. N’hésitez pas à vous adonner aux mélanges des genres en ajoutant à un élément significatif d’aspect ancien ou moderne, différents éléments du style opposé. En plus d’être parfaitement fonctionnelle et adaptée à votre mode de vie, une maison doit répondre à vos inspirations esthétiques. Pour vous permettre de vous conforter dans le choix de votre futur logement, Maison France Confort met à votre service un logiciel de visualisation 3D. Que vous soyez plus traditionnel ou contemporain, tout est réuni pour vous accompagner au mieux dans la réussite de votre projet.
Lire la suite