Les garanties d’un constructeur de maisons

Les Garanties d'un constructeur de maisons

Confier son projet de construction de maison individuelle à Maisons France Confort c'est s'entourer de toutes les garanties d'un grand constructeur.

Nos engagements

Membre de l'union Les Constructeurs Aménageur de la Fédération Française du Bâtiment, Maisons France Confort s'est engagé à souscrire avec les futurs acquéreurs un Contrat de Construction de Maison Individuelle. Il leur apporte la simplicité et la sécurité d'un achat garanti par de multiples clauses, dont :

  • Un prix convenu (avec interdiction de facturer toute étude d'avant-projet ou autres conceptions).
  • Des délais de construction garantis.
  • Une notice descriptive des travaux, conforme au code de la construction et de l'habitation.
  • Des appels de fonds réglementés.
  • Une garantie de remboursement de l'acompte versé.
  • Une garantie financière de bon achèvement.
  • Une garantie dommages-ouvrage.
  • Une étude thermique personnalisée de votre logement (conception, orientation, zone climatique, altitude, matériaux, équipements, consommation d'énergie).
  • 70 points de contrôle en cours de chantier et, à la fin des travaux par un organisme certificateur indépendant.
  • La garantie d'obtenir un label si ce dernier est précisé à votre contrat.

Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI) mis en place par LCA-FFB est régit par la loi.

Ce cadre juridique auquel adhère sans réserve Maisons France Confort couvre l'acquéreur par de nombreuses garanties contractuelles à chaque étape de la construction de sa maison individuelle.

Garantie de remboursement de l'acompte perçu

La garantie de remboursement de l'acompte perçu s'exerce dans le cas où ne sont pas réalisées, les conditions suspensives du Contrat de Construction de Maison Individuelle. Avant la date d'ouverture du chantier, nous pouvons vous demander 5 % du prix total, soit 5 % à la signature du contrat. Si telle est la formule choisie, sachez que nous n'avons pas le droit de vous demander le versement d'un dépôt de garantie.

Garantie de livraison aux prix et délais convenus

La garantie de livraison démarre à la date de début des travaux et assure un achèvement du chantier par Maisons France Confort dans les délais et au prix définis par le Contrat de Construction de Maison Individuelle.
La garantie de livraison prend fin à la réception des travaux.

Garantie de parfait achèvement

La garantie de parfait achèvement couvre les malfaçons constatées à la réception des travaux ainsi que celles qui peuvent se révéler lors de la première année. La garantie de parfait achèvement impose à Maisons France Confort d'effectuer à sa charge les travaux nécessaires de réparation des défauts constatés.

Garantie décennale

La responsabilité civile décennale de Maisons France Confort couvre pendant 10 ans les dommages pouvant compromettre la solidité de la construction ainsi que les malfaçons des équipements liés au gros œuvre.

Assurance dommage-ouvrage

L'assurance Responsabilité Civile Dommages-Ouvrage de Maisons France Confort garantit pendant 10 ans le paiement des travaux de réparation des dommages de nature décennale.

Garantie biennale de bon fonctionnement

La garantie biennale de bon fonctionnement de Maisons France Confort couvre pendant deux ans les défauts ou dysfonctionnements des éléments d'équipements de la maison. La garantie de bon fonctionnement donne l'obligation à Maisons France Confort de réparer ou de changer le matériel défectueux.

Choisissez la qualité

Chez Maisons France Confort, votre maison sera toujours conforme aux réglementations en vigueur :

  • Respect des D.T.U : les Documents Techniques Unifiés définissent les règles de l'art pour la construction traditionnelle.
  • Utilisation des produits avec A.T : un Avis Technique atteste de l'aptitude à l'emploi d'un produit ou système destiné à la construction.
  • Application de la réglementation acoustique : l'isolation acoustique (isolement aux bruits extérieurs, aux bruits intérieurs et aux bruits de choc) est régie par la Loi de 1992 et l'Arrêté de 1994.
  • Conception et réalisation selon la réglementation parasismique en vigueur : depuis 1992, la France est découpée en zones de sismicité. Selon la zone concernée, les techniques constructives sont différentes et adaptées (chaînage, section des aciers ...).
  • Application de la loi sur l'air et réversibilité.
  • Faire plus que la réglementation thermique en vigueur et garantir la conformité thermique.

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Mode de chauffage et RT 2012

Depuis le 1er janvier 2013, les constructions neuves doivent être conformes à la Réglementation Thermique 2012 qui vise à réduire les consommations énergétiques des bâtiments. La RT 2012 exige que toute maison neuve consomme moins de 50 kWh/an/m² d'énergie primaire (chauffage, eau chaude, éclairage, climatisation, ventilation), seuil modulé en fonction de la zone climatique, de l'altitude et de la surface dans laquelle se situe la construction. Tous les modèles de maisons proposés par Maisons France Confort sont conformes à la Réglementation Thermique 2012. Le système de chauffage utilisé pour une maison individuelle doit donc satisfaire aux obligations de la RT 2012. Selon la zone géographique dans laquelle elles se situent, les Maisons France Confort préconisent plusieurs solutions de chauffage performantes pour ses constructions de maisons individuelles répondant aux exigences de la RT 2012. La chaudière gaz à condensation : Elle détient un rendement supérieur à 100 % grâce à son système de récupération de chaleur dans les fumées rejetées sous la forme de vapeur d'eau. La chaudière peut alimenter des radiateurs et/ou un plancher chauffant basse température. La Production d'Eau Chaude Sanitaire (ECS) peut être réalisée au moyen : d'un chauffe-eau solaire individuel optimisé (CESI) qui nécessite la mise en place d'un seul capteur solaire ainsi que d'un ballon dont la taille est inférieure à un chauffe-eau solaire classique. d'un chauffe-eau thermodynamique indépendant de la chaudière à condensation. La chaudière hybride ou PAC hybride : Elle résulte de la combinaison de deux technologies, la chaudière à gaz à condensation et la pompe à chaleur Air/Eau (PAC). Ce système permet de favoriser, grâce à un mode de régulation spécifique, l'équipement le plus performant en termes de consommation d'énergie primaire, en fonction des conditions climatiques et des évolutions tarifaires. La part d'énergie renouvelable imposée par la RT 2012 est entièrement couverte par la pompe à chaleur. L'ECS peut être produite directement par la chaudière ou bien préchauffée en partie par la PAC via un ballon. La chaudière hybride peut représenter jusqu'à 10% d'économie par rapport à une chaudière à condensation classique. Le poêle à granulés ou à pellets : Le poêle à granulés utilise l'énergie produite par la combustion de résidus forestiers ou industriels, énergie renouvelable, associés à l'air extérieur. Le poêle à granulés est un mode de chauffage économique, performant, optimal pour les maisons basse consommation et parfaitement adapté aux maisons de moins de 100m2 conçues sur un seul niveau. En complément, des radiateurs électriques doivent être installés dans les chambres. La production d'ECS peut être prévue soit au moyen d'un CESI, chauffe-eau solaire individuel, qui permet de couvrir 60% des besoins en eau chaude , le complément pouvant être produit par un résistance électrique, soit avec un chauffe eau thermodynamique dont la production d'eau chaude est assurée par une pompe à chaleur, cette solution représentant une économie d'énergie proche de 70% par rapport à un chauffe-eau électrique. La PAC Air/Eau : La pompe à chaleur (PAC) Air/Eau est un système thermique constitué de deux éléments : L'un extérieur, l'évaporateur, qui utilise, quelle que soit la température, les calories contenues dans l'air extérieur pour évaporer à très basse pression le fluide frigorigène circulant dans la PAC et restaurer les calories vers l'unité intérieure. L'autre intérieur, le condenseur qui reçoit les calories en condensant le fluide, restituant ainsi la chaleur dans l'habitation par injection dans le circuit de chauffage central et éventuellement dans le circuit d'eau chaude. L'installation d'une pompe à chaleur (PAC) air-eau permet donc de réduire le besoin de chauffage d'une maison en utilisant l'énergie gratuite puisée dans l'air extérieur. La quantité d'électricité consommée pour permettre le fonctionnement de la PAC Air/Eau est nettement inférieure à la quantité de chaleur diffusée dans la maison (en moyenne, une pompe à chaleur (PAC) air/eau consomme 1 kWh d'électricité pour un peu moins de 3 kWh de chaleur produits). La production d'ECS peut être assurée : au moyen d'un CESI, chauffe-eau solaire individuel, qui permet par le biais de capteurs solaires et d'un ballon de stockage de couvrir 60% des besoins en eau chaude, le complément pouvant être produit par un résistance électrique, ou au moyen d'un chauffe-eau thermodynamique dont la production d'eau chaude est assurée par la pompe à chaleur, cette solution représentant une économie d'énergie proche de 70% par rapport à un chauffe-eau électrique. Une PAC Air/Eau double-service permet au chauffe-eau thermodynamique d'être intégré directement à la pompe à chaleur. Le T-Zen : Le T-zen est un système combiné permettant d'assumer 4 fonctions différentes : la ventilation double flux, le chauffage, le rafraichissement, la production d'ECS Le T-Zen est l'association d'une pompe à chaleur Air/Eau réversible et d'une ventilation double flux. Ce couplage permet la production de chaleur par la PAC et son transfert vers les différentes pièces par le réseau de ventilation double flux. La PAC produit l'ECS de façon continue sans stockage dans un ballon. Plus spécifiquement pour la Zone H3 : L'effet Joule : Réservé aux régions ensoleillées, le système à effet Joule ou chauffage électrique peut représenter une solution économique avec l'installation de panneaux rayonnant peu couteux, assurant un confort de vie et une simplicité d'utilisation. La production d'ECS peut être réalisée avec la mise en place d'un chauffe-eau thermodynamique ou d'un chauffe-eau solaire individuel (CESI). Quelque soit le moyen de chauffage envisagé, Maisons France Confort vous guidera dans votre choix afin de vous conseiller le mode de chauffage le plus performant et économique en fonction de votre maison individuelle et de vos besoins, tout en privilégiant des systèmes fonctionnant en partie avec des énergies renouvelables par respect pour l'environnement.
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